2257
Vérification de l’âge des modèles : Toutes les représentations visuelles affichées sur ce site web, qu’il s’agisse de comportement sexuellement explicite réel, de contenu sexuel simulé ou autre, sont des représentations visuelles de personnes âgées d’au moins 18 ans au moment de la création de ces représentations.
Avis de déclaration de conformité aux exigences de tenue de registres de l’article 18 U.S.C. 2257
L’exploitant de ce site web n’est pas le producteur (qu’il soit primaire ou secondaire tel que défini dans 18 U.S.C. § 2257) des représentations de comportements sexuellement explicites réels ou simulés pouvant apparaître sur ce site. Les activités de l’exploitant, en ce qui concerne ce contenu, se limitent à la transmission, au stockage, à l’extraction, à l’hébergement et/ou au formatage de matériel pouvant représenter un comportement sexuellement explicite. Le cas échéant, les parties de ce site contenant du contenu généré par les utilisateurs sont sous le contrôle de l’utilisateur concerné. En vertu de 18 U.S.C. § 2257(h)(2)(B)(v) et 47 U.S.C. § 230(c), l’exploitant se réserve le droit de supprimer tout contenu jugé indécent, obscène, diffamatoire ou incompatible avec ses politiques.
Néanmoins, l’exploitant de ce site web a pris sur lui de se conformer volontairement à la loi des États-Unis concernant l’article 18 U.S.C. § 2257 et l’article 28 C.F.R. § 75 afin de s’assurer que toutes les représentations visuelles affichées sur ce site web, qu’il s’agisse de comportement sexuellement explicite réel, de comportement sexuel simulé ou autre, sont des représentations visuelles de personnes qui étaient âgées d’au moins 18 ans au moment où ces représentations visuelles ont été créées. Une pièce d’identité photographique délivrée par le gouvernement confirmant ce qui précède est conservée par le dépositaire des registres (Custodian of Records) mentionné ci-dessous. Une telle pièce d’identité peut avoir été délivrée ou non par le gouvernement étatique ou fédéral des États-Unis.
Toutes les autres représentations visuelles sont exemptées de 18 U.S.C. § 2257 et 28 C.F.R. § 75 car elles ne représentent pas les comportements listés dans 18 U.S.C. § 2256 (2)(A) à (2)(D), mais sont simplement des représentations de nudité non explicitement sexuelle, de comportement simulé ou ont été créées avant le 3 juillet 1995.
Sans limiter en aucune façon l’applicabilité des exemptions susmentionnées, l’exploitant de ce site web a désigné le dépositaire, dont l’adresse figure ci-dessous, comme gardien des registres originaux décrits dans l’article 18 U.S.C. § 2257 et l’article 28 C.F.R. Partie 75 pour tous les supports apparaissant sur le site web qui entrent dans les catégories suivantes : (1) les supports de marketing et de publicité qui contiennent des représentations visuelles de comportement sexuellement explicite réel ou simulé, lesquels supports ont été acquis ou créés par l’exploitant du site web pour promouvoir le site web ; ou (2) les supports qui pourraient ne pas être exemptés, comme décrit ci-dessus.
EN VERTU DE CETTE CONFORMITÉ VOLONTAIRE, L’EXPLOITANT DE CE SITE WEB NE RECONNAÎT PAS LA JURIDICTION DES ÉTATS-UNIS SUR LUI-MÊME ET NE SE SOUMET PAS À LA JURIDICTION DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE.